Le droit de l’archéologie : entre reconnaissance et questionnements. Points de vue croisés des juristes et des archéologues
colloque

, par Jean-Michel Colas

Jeudi 11 juin 2020, 9h-18h15. Salle des Congrès. Faculté de droit, d’économie et de gestion. 10, avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff.
Colloque initialement prévu le 26 mars est reporté en raison du Covid-19.
Colloque sous la coordination scientifique de Thierry Rambaud


L’objectif du présent colloque est de s’interroger sur l’identification d’une discipline « Droit de l’archéologie », tant dans ses conditions d’existence, son objet que son périmètre. La rencontre entre le « droit » et l’ « archéologie » a déjà fait l’objet de savants travaux. Nous songeons en particulier à l’ouvrage Le patrimoine archéologique et son droit : questions juridiques, éthiques et culturelles sous la direction de Vincent Négri paru chez Bruylant en 2015 ou encore au manuel de Colette Saujot, Le droit français de l’archéologie paru chez Cujas en 2007 dans sa seconde édition. Il faudrait également mentionner les travaux précieux sur l’archéologie préventive, comme celui coordonné par Pierre-Laurent Frier, Le nouveau droit de l’archéologie préventive, L’Harmattan, 2004. Cette liste n’est bien entendu pas exhaustive, mais un tel rappel était nécessaire pour se situer dans le temps de la constitution de la discipline « Droit de l’archéologie ». Le présent colloque entend faire le point sur les questions juridiques importantes que soulève la rencontre entre le droit et l’archéologie en invitant archéologues et juristes à venir partager leurs questionnements et leurs réponses. Organisé dans le cadre du Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public de l’Université de Paris, en collaboration avec l’Ecole pratique des Hautes Etudes et avec le parrainage de l’Institut national de recherche de l’archéologie préventive, ce colloque se tiendra le 11 juin 2020 dans les locaux de la Faculté de droit et d’économie de l’Université de Paris.

Inscription gratuite par courriel à vincent.jung1@u-paris.fr

Programme

9h00 Introduction et problématique
9h15 Ouverture
 M. Jack Lang, Professeur émérite des Universités,
 Ancien Ministre de la Culture (à confirmer)
 M. Jean-Michel Verdier, Président de l’École Pratique des Hautes Études
9h45 Propos introductifs
 M. Philippe Didier, Doyen de la Faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université de Paris
 M. Bruno Daugeron, Directeur du Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public

La constitution du champ disciplinaire
Sous la Présidence du Pr Guillaume Richard
Professeur à l’Université de Paris

10h15 La constitution d’une discipline autonome
 M. Noé Wagener, Professeur à l’Université de Rouen
10h45 Pause
11h00 La notion de « patrimoine archéologique national »
 M. Daniel Roger, Directeur adjoint du musée d’Archéologie nationale
11h30 La dimension internationale du droit de l’Archéologie : analyse des sources de la discipline
 M. Syméon Karagiannis, Professeur à l’Université de Strasbourg
12h00 Protection du patrimoine archéologique et débat sur les restitutions des biens culturels
 M. Didier Rykner, Fondateur de la Tribune de l’art

Les interrogations des archéologues
Sous la Présidence de M. Christophe Goddard
Directeur d’AOrOc

14h00 « Zones blanches » patrimoniales et scientifiques du cadre législatif de l’archéologie préventive
 M. Dominique Garcia, Directeur de l’INRAP, Professeur des Universités
14h30 Retour sur la frise du Parthénon
 M. François Queyrel, Directeur d’études à l’EPHE
15h00 Droit et patrimoine dans le monde sinisé (Chine, Corée, Japon) : études de cas
 M. Antoine Gournay, Professeur d’archéologie et d’histoire de l’art à l’Université Paris Sorbonne
15h30 Le trafic des sculptures funéraires libyennes sur le marché de l’art
 M. Morgan Belzic, Institut national d’histoire de l’art
16h00 Le trafic des objets archéologiques en Syrie et les fouilles organisées par Daech
 Mme Ségolène de Pontbriand, Laboratoire AOrOc, CNRS-ENS
16h30 Pause

Questions juridiques choisies
Sous la Présidence de M. François Queyrel
Directeur d’études à l’EPHE

16h45 La protection des biens archéologiques en cas de conflits armés
 Mme Clémentine Bories, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole
17h15 Le droit privé de l’archéologie : entre droit commun et droit spécial
 M. Gautier Bourdeaux, Maître de conférences HDR à l’Université de Paris
17h45 Quel droit régit la fouille archéologique ?
 M. Thierry Rambaud, Professeur à l’Université de Paris